Quelle gouvernance de la recherche et quelle démocratie des savoirs...

par Christophe Bonneuil
mercredi 21 mai 2008
par  EcoRev’
popularité : 6%

Les orientations techno-scientifiques et la structure d’ensemble de tout notre système
de recherche et de développement, héritées d’après-guerre, ne permettront pas de
répondre à l’urgence écologique actuelle. C’est de ce constat que part Christophe Bonneuil,
de la fondation Sciences Citoyennes, pour soutenir dans ce texte qu’une réorientation
profonde du système est nécessaire et qu’elle passe par une interrogation des liens entre
Science, Etat et marché, mais aussi par une reconnaissance de la diversité des acteurs
légitimes pour produire les savoirs indispensables à la transition écologique. S’il propose
des pistes pour démocratiser les choix scientifiques et techniques et élargir la reconnaissance
des producteurs de savoirs aux niveaux national et/ou européen, pour lui, les conditions d’une
gouvernance démocratique mondiale de la recherche restent à inventer.

La maison brûle et nous regardons ailleurs"
reconnaissait Jacques Chirac. On commence
tout juste à ne plus regarder ailleurs. Après
des décennies où les écologistes ont prêché
dans le désert, le rapport Stern, le prix
Nobel au GIEC (groupe international d’experts
du climat), ou le Grenelle de
l’Environnement témoignent d’une nouvelle
prise en compte par le capitalisme et les
institutions internationales, avec leurs
propres oeillères, de la question écologique.
Mais avons-nous pour autant vraiment commencé
à réfléchir aux défis que l’urgence
écologique pose à notre système de
connaissance et d’innovation ? Avons-nous
commencé à imaginer une nouvelle politique
des savoirs, du local au mondial ? Ne
dépendons nous pas toujours des mêmes
promesses "high-tech" pour résoudre les
problèmes de la planète ?

Commençons par un petit détour par l’île
de Pâques au Moyen-Âge. Cette civilisation
naît au Xe siècle et connaît son apogée
aux XIIIe-XVe siècles. Dès 1400, la forêt
commence à reculer dangereusement, la productivité des sols décroît. Les grands
arbres que l’on utilisait pour construire les
pirogues permettant d’aller pêcher au large
disparaissent. La pression de pêche se rabat
sur les espèces côtières qui bientôt viennent
à manquer. La population passe de
plus de 10 000 personnes à l’apogée de
cette civilisation, à quelques centaines de
personnes au XVIIe, qui s’affrontent dans
des guerres sanglantes et se mettent au
cannibalisme dans un environnement
désertifié. Au coeur de la crise écologique,
la taille des Moai, ces fameuses statues de
près de 4 mètres de haut et plus de 10
tonnes, transportées sans force animale
grâce à un travail pharaonique, augmente.
On trouve même dans les carrières des statues
de 10 mètres de haut et 75 tonnes de
poids, intransportables avec les moyens de
l’époque. Mais, comme Bush aujourd’hui
face au changement climatique, les élites
politico-religieuses d’alors devaient compter
sur de futurs progrès techniques. Elles
escomptaient aussi que de plus grandes
statues permettraient à leur clan d’affirmer
sa puissance face aux autres et de mieux
prier les Dieux pour résoudre la crise
(Diamond, 2006).

Aujourd’hui, nos statues géantes qui aggravent
l’état de la planète (en prétendant
nous hisser en haut d’une "économie basée
sur la connaissance", "la plus compétitive
du monde", comme le professe le Traité de
Lisbonne), s’appellent Concorde, Airbus A380,
mission spatiale habitée sur Mars promise
d’ici vingt ans, ITER, pôles de compétitivité,
OGM, agro-carburants, 4x4 devenus plus
légers grâce aux nanotechnologies. L’essor
de nos consommations de gadgets technologiques
accroît notre empreinte écologique,
l’essor du soja transgénique et des agrocarburants
engloutit les forêts tropicales
de la même façon que la construction de
statues toujours plus grandes a fini par
avoir raison de toutes les ressources de
l’île de Pâques.

Par ces grands outils technologiques, nos
grands prêtres invoquent les Dieux de notre
époque : le Progrès, la Croissance, la
Performance, la Compétitivité, le
Développement Durable. Ces orientations
techno-scientifiques et la structure d’ensemble
de tout notre système de
recherche/développement sont héritées de
l’après-guerre. Développées dans les
décennies productivistes, elles ne sont plus
adaptées à l’urgence écologique actuelle.
C’est bien d’une réorientation et d’une
réorganisation profonde de ce système
dont nous avons besoin.

Les choix scientifiques d’aujourd’hui déterminent
l’univers dans lequel nous vivrons
dans vingt ou trente ans. Les OGM sont le
résultat d’une conviction, partagée dans
les milieux décideurs des années 70 en
plein choc pétrolier. Il fallait faire de la
biologie moléculaire la discipline reine
parce qu’elle permettrait de développer les
biotechnologies qui promettaient, en optimisant
la capacité des plantes à fixer la
lumière et l’azote atmosphérique, de nourrir
le monde en consommant moins d’énergie
fossile incorporée dans les intrants. Les
OGM sont nés à la croisée des nouvelles
techniques de manipulation du vivant (ADN
recombinant) et de cette utopie techniciste,
surfant sur les espoirs d’un passage d’une
société mécanique, brûlant des carburants
fossiles, à une société de l’information et
de reprogrammation du vivant (cf. les écrits
de J. de Rosnay ou J. Robin à l’époque). Étudiant
en biologie à la fin des années 1980, je
croyais fermement que la transgenèse allait
permettre d’obtenir des céréales fixant l’azote
atmosphérique et nous libérer des engrais.
En réalité, les stratégies industrielles qui ont
piloté la recherche (publique et privée) ont
conduit à une première génération d’OGM
bien différente (plantes pesticides et plantes
tolérantes aux herbicides, commercialisées
par les géants mondiaux de l’agro-chimie).
Les promesses initiales des chantres des
biotechnologies ont conduit la biologie moléculaire à dominer les recherches agronomiques
des années 1980 et 1990 au
détriment d’approches plus intégratives en
amélioration des plantes et gestion de la
biodiversité cultivée, en protection des cultures,
en science des sols... C’est à cause de
ses choix dominants de recherche des années
1980 que nous avons les OGM actuels, qu’un
mouvement anti-OGM européen et mondial,
puissant mais luttant trop en aval des vraies
décisions, tente de contenir.

La leçon de la bataille des OGM, largement
perdue par les mouvements citoyens et
paysans mondiaux aujourd’hui, est que
c’est plus en amont qu’il faut faire porter les
contre-pouvoirs citoyens, en pesant, bien
avant la mise sur le marché de tel ou tel
OGM, sur les choix de la recherche, et les
rapports de pouvoirs qui se jouent entre
approches scientifiques en compétition
dans le champ scientifique. C’est le pari
d’organisations comme l’Union of
Concerned Scientists aux États-Unis, ou de
la Fondation Sciences Citoyennes en
Europe. Dans le cas de la génétique végétale,
il aurait fallu lutter dès les années
1950 pour que des approches de génétique
des populations se développent et puissent
proposer des variétés populations de maïs
comparables aux hybrides industriels privatisés
(de rares chercheurs promouvant
cette voie furent alors vite étouffés), et dès
les années 1970 pour développer des
recherche en agro-écologie, agriculture biologique
et sélection participative qui
auraient pu aboutir à des agro-écosystèmes
complexes, biodivers et vivants, productifs
et résilients qui ne nécessiteraient pas les
OGM actuels (Griffon et Chevassus, 2008).
Dans le cas des recherches sur l’énergie,
c’est dès les années 60 que des recherches
massives sur les énergies renouvelables
auraient du être faites au lieu du toutnucléaire
 : comme le montre Yves Cochet,
l’essor des énergies renouvelables
(quelques pourcents à gagner dans les prochaines
décennies) risque bien d’arriver
trop tard pour amortir le choc du pic pétrolier
et du changement climatique.

A la lumière des leçons du passé, comment
faire pour politiser la décision sur les choix
de recherche qui conditionnent étroitement
le monde dans lequel nous vivrons demain ?
Aujourd’hui, les choix de recherche sont
laissés à quelques experts et mandarins,
aux deux ou trois parlementaires suivant
réellement la question, à un pilotage ministériel
hypersensible aux effets de mode et
aux promesses techno-libérales, aux mains
des oligopoles économiques et des marchés
financiers mondiaux. On a vu pendant
le Grenelle de l’environnement le peu d’empressement
des décideurs à mettre en
débat la politique de recherche (le comité
opérationnel "recherche" est le seul des 33
comités post-Grenelle à exclure les ONG,
alors qu’il compte six représentants des
industriels !), et des ONG environnementalistes
traditionnelles à se saisir de ces
enjeux peu médiatiques.

Dans le 7e Programme Cadre (PCRD) de la
Commission Européenne, les efforts de
recherche sur les énergies renouvelables ne
représentent qu’un quart du budget de
recherche sur le nucléaire. En France le rapport
était en 2006 de 1 pour 10 ! En comptant
la part des publications scientifiques de
différents domaines dans la production
scientifique mondiale (scientométrie), on
découvre qu’en termes de priorisation des recherches sur les énergies renouvelables
au sein des efforts de recherche nationaux
en énergie, la France était ces dernières
années 12e sur tous les pays de l’Europe
des 15. De la même façon, la France est très
en retard par rapport à l’Europe du Nord, à
l’Angleterre ou aux États-Unis en matière de
recherche en santé environnementale. Alors
que ce domaine est reconnu depuis les
années 70 dans ces pays, il commence à
peine à être financé depuis quelques
années en France où la toxicologie est sinistrée.
Au sein de la production en recherche
agronomique, la France est 14e sur 15 en
matière de priorisation des recherches en
agriculture biologique par rapport à l’ensemble
des recherches en agriculture (ouf,
juste devant le Luxembourg !). Ces
quelques chiffres illustrent le décalage entre
notre système de recherche et les défis
posés par l’urgence environnementale planétaire
(Fondation Sciences Citoyennes,
2004).

Répondre à ces défis ne se fera pas simplement
avec quelques milliards (nécessaires)
de plus vers ces domaines délaissés, ni en
investissant sur les éco-technologies
situées en aval des dégâts causés par notre
système de développement (c’est ce qui
se trame dans le comité opérationnel
recherche post-Grenelle pour le plus grand
bonheur de Véolia et consort). C’est une
réorientation profonde du système de
recherche qui est nécessaire, et cela pose
des questions économiques et politiques.
La question des brevets et de la privatisation
des savoirs scientifiques interroge par
exemple les liens entre la science, l’État et
le marché (accords ADPIC de l’OMC en
1994). Par exemple, en matière de
recherche en biotechnologies végétales,
l’ensemble des institutions de recherche
publique du monde possède moins de brevets
que les deux géants Monsanto et
Pioneer (Dupont). Toutes les stratégies de
recherche en génomique végétale, même
publiques, sont polarisées par le paysage
des brevets et des stratégies industrielles
de ces firmes multinationales. D’un pilotage
d’État en quête de puissance en période de
guerre froide, la recherche est passée
depuis deux ou trois décennies à un pilotage
par le marché. Ce nouveau système
conduit à une focalisation des recherches
vers des objectifs d’innovations propriétaires,
profitables à court terme, pour la
demande solvable des populations
aisées. Ainsi, moins de 1% des médicaments
mis sur le marché depuis vingt ans
concernent les maladies des pays
pauvres. Faute d’intervention publique autre
que d’accompagnement du marché (crédit
impôt recherche, pôle de compétitivité…), la
science pilotée par le marché pille les biens
publics et ne remplit plus sa fonction d’appui
à des politiques d’intérêt général. La
restructuration des modes de consommation
et de vie urbaine face à l’effet de serre,
la santé publique/environnementale, tout
comme l’agriculture écologique, n’ont en
effet pas tant besoin d’innovation-produits
(de technologie miracle) que d’une
recherche publique indépendante des lobbies
privés et ouverte aux apprentissages
réciproques avec des mouvements d’usagers/
passagers de la planète, eux-mêmes
détenteurs de savoirs essentiels (paysans,
patients, amateurs de biodiversité cultivée,
habitants des quartiers...). Les acteurs
légitimes de la production des savoirs
indispensables à la transition écologique de
notre civilisation sont beaucoup plus divers
que la seule profession scientifique.
L’histoire de la découverte des perturbateurs
endocriniens, du logiciel libre, du Wifi,
des techniques sans labour et de centaines
d’autres "innovations ascendantes"
démontre que les savoirs qui enrichissent
(au sens large, pas uniquement économique)
notre société ne sortent plus uniquement
des centres officiels spécialisés de
recherche publics ou privés, mais par tous
les pores de nos sociétés. Dans nos sociétés
de la connaissance disséminée a
émergé un tiers secteur de la connaissance. La société civile ne peut plus se borner à
être un simple récepteur d’innovations et
de savoirs codifiés par des "cadres" comme
dans la société fordiste ; elle contribue à la
production des savoirs et demande à participer
à la prise de décision ; elle est le
pollen et l’abeille.

Réconcilier science et planète, science et
société, ce n’est donc pas seulement développer
quelques technologies vertes et
quelques dispositifs participatifs. C’est inscrire
la politique de recherche dans un
nouveau contrat et dans une politique écologiste
plus globale des savoirs. Comme la
vie même, la matière grise est fondamentalement
collective, distribuée, présente en
chacun-e, infinie et renouvelable. A l’opposé
d’une conception étroite de la science
comme "technoscience", c’est à dire
comme ressource centralisée, privatisée,
compétitive, il nous faut penser le tissu
pluraliste et sans couture des savoirs :
privilégier des savoirs d’action à la racine
des problèmes plutôt qu’un marché d’innovation
de réparation des symptômes,
reconstruire un large domaine public de la
connaissance (contre la marchandisation),
encourager les dynamiques de production
de savoir "par en bas" et démocratiser les
choix de politique de recherche.

C’est autour de ces perspectives que se
déclinent les propositions de la Fondation
Sciences Citoyennes :
- Défendre la recherche publique aujourd’hui
attaquée et précarisée mais aussi la
réorienter et soutenir le pluralisme et la
liberté de conscience des chercheurs (voir
le texte d’André Cicolella dans ce numéro).
- Institutionnaliser les processus permettant
de démocratiser les choix scientifiques
et techniques (redonner un vrai poids à
l’Office Parlementaire des Choix
Scientifiques et Techniques sur les modèles
danois ou allemand, avec organisation de
débats au parlement sur les orientations
choisies pour la recherche ; organisation de
Conventions de Citoyens en amont de ce
débat parlementaire, voir le texte de
Jacques Testart dans ce numéro).
- Considérer la société civile comme productrice
de savoirs et comme un partenaire
à part entière de la recherche.
De nombreuses politiques publiques
actuelles sont développées pour favoriser
l’excellence académique (CNRS, programmes
blancs de l’ANR…) d’une part et
les partenariats avec l’industrie (pôles de
compétitivité, crédits d’impôts…) d’autre
part, mais rien n’existe pour favoriser les
interactions entre chercheurs et porteurs
d’intérêts non marchands de la société
civile. Sciences Citoyennes a incité le
Conseil Régional d’Île de France à mettre en
place un tel dispositif pionnier en France :
ce sont les "Partenariat Institution-Citoyens
de Recherche et d’Innovation" (PICRI) existant
depuis trois ans (dotés d’1 million
d’euros par an, voir dans ce dossier le texte
de Christine Audoux-Lemoine). La région
Bretagne s’y est mise aussi depuis un an,
la région Rhône-Alpes y réfléchit. Au niveau
européen, certains appels à recherche du
PCRD ont aussi ouvert cette possibilité
d’associer des ONG. On attend toujours un
dispositif au niveau national, une Agence
de la Recherche Citoyenne, comme complément
à l’ANR (recherche académique) et
à l’AII-Oseo (recherche industrielle) pour
que les chercheurs puissent naviguer dans
un espace de liberté à trois dimensions au
lieu de deux.
Et le niveau international ? En l’absence d’instances
de pilotage politique de la recherche,
la question est difficile à envisager à cette
dernière échelle. Si des programmes de
recherche sont conduits par l’UNESCO, la
FAO, l’OMS, ces institutions d’après-guerre
sont déclinantes et les nombreux secrétariats
des conventions internationales (climat, biodiversité,
etc.) manquent de moyens. Tous
sont menacés par les attaques organisées
contre le multilatéralisme. En pratique les
trois vrais centres de pouvoir sur la
recherche et la technologie au niveau mondial
sont :
- l’Office Mondial de la Propriété
Intellectuelle (OMPI), gardien du système de
privatisation des connaissances et du
vivant ;
fonction de commanditaire d’études d’impact
autour de ses projets de "développement",
se veut la "banque du savoir vert" et a fait
émerger de nouvelles façons de "faire
science" : des experts globaux (très bien)
payés pour produire en un temps record
des avis favorables, des méthodes de néomanagement
"participatif" des connaissances,
etc. (Goldmann, 2005) ;
- l’OMC, avec un recours croissant à l’expertise
scientifique dans le règlement des
différends commerciaux (un seul différend
fait appel à des experts entre 1947 et 1995 ;
une quinzaine l’ont fait depuis 1995). La
mobilisation de l’expertise dans ces processus
judiciaires (cf. le récent différent
OGM entre l’Europe, les USA, l’Argentine et
le Canada) est en retard sur les règles
d’expertise collective pluraliste et indépendante,
développées en Europe avec la
construction des agences (ou aux USA avec
les rapports de la NAS ou les comités
scientifiques auprès des agences sanitaires
ou environnementales) : les experts sont
mobilisés à titre individuel et leurs déclarations
(à la différence d’un avis collectif
d’un comité d’expert) sont utilisées très librement par les juges au gré de ce qu’ils
cherchent à démontrer. De plus, dans un
système où tout ce qui n’est pas scientifiquement
attesté comme dangereux doit
être libre-échangé, la définition étroite de ce
qu’est la science et de ce qu’est une "analyse
de risque" de l’OMC pèse lourdement
sur les nouvelles façons d’appréhender et
d’estimer les risques sanitaires et écologique,
qui appauvrissent la science.

Ici, bien des Bastilles restent donc à
prendre, et bien des nouvelles institutions
à envisager, vers une gouvernance démocratique
mondiale de la recherche, dans le
cadre d’une politique biodiverse des
savoirs.

Christophe Bonneuil


Pour en savoir plus

Diamond, J., Effondrement. Comment les sociétés décident
de leur disparition ou de leur survie, Paris,
Gallimard, Collection "NRF Essais", 2006

Fondation Sciences Citoyennes, Quelle politique scientifique
pour entrer dans le 21e siècle ? Vers un nouveau
contrat entre recherche et société, note n° 2 de la
Fondation Sciences Citoyennes, oct. 2004

Goldman M., Imperial Nature : The World Bank and
Struggles for Social Justice in the Age of Globalization,
New Haven, CT : Yale University Press, 2005, 360 p.

Griffon M. et Chevassus-au-Louis B., "La nouvelle
modernité : une agriculture productive à haute valeur
écologique", in Demeter 2008, Paris, 2008, Club
Demeter : 7-48