Réduction du temps de travail : toujours à refaire

mardi 10 mai 2005
par  Jean-Marie Harribey
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Le bilan des lois Aubry est plus que mitigé : les 35 heures ont soumis de nombreux salariés à une flexibilité accrue sans avoir sur l’emploi l’ampleur escomptée. Le rapport de forces était-il à ce point défavorable aux salariés ?
Ou bien la gauche a-t-elle manqué de courage ? Jean-Marie Harribey, professeur à l’Université Bordeaux IV, membre du comité scientifique d’ATTAC, montre combien la gauche gouvernementale avait intériorisé les objections libérales à la réduction du temps de travail.

Durant la décennie 1990, alors que le nombre de chômeurs crevait tous les plafonds, le débat faisait rage en France autour de l’idée de réduire la durée du travail. Depuis longtemps, les partisans de ce projet faisaient valoir son impact probable sur les créations d’emplois dans une période où la croissance économique était faible et sur l’amélioration de la qualité de la vie pour les salariés. En face, les adversaires multipliaient les objections dont l’apparence technique dissimulait mal le caractère politique, voire philosophique. À partir de 1997, le gouvernement Jospin entreprit de faire voter la loi des 35 heures. On vit alors peu à peu, de la première loi Aubry à la seconde, disparaître les principaux éléments qui auraient pu faire de la nouvelle législation une avancée décisive en faveur du salariat, et, au contraire, s’affirmer ceux qui allaient permettre aux employeurs de développer grandement la flexibilité du travail sans avoir sur l’emploi l’ampleur escomptée. Le rapport de forces politique était-il à ce point défavorable à la gauche ? Ou bien celle-ci n’avait-elle pas déjà intériorisé les objections à la réduction du temps de travail (RTT) ? Nous penchons pour la deuxième hypothèse : au fond, la gauche n’a jamais vraiment cru à la RTT et son faible enthousiasme préparait son renoncement. Avant de tirer un bilan de la loi des 35 heures, il n’est pas inutile de revenir sur quelques-uns unes des objections qui étaient, il y a quelques années à peine, présentées et qui ont tant pénétré les esprits que la loi des 35 heures est devenue la loi de la flexibilité.

La gauche a intériorisé les objections à la RTT

Les raisons invoquées à l’encontre de la RTT tournent autour de six thèmes : l’inefficacité de la RTT pour résoudre le chômage, le coût salarial d’une RTT, l’hétérogénéité du travail, le caractère réglementaire de la RTT, les contraintes internationales et l’impératif de travailler toujours davantage. Nous proposons de refaire le tour de la dernière car elle est sans doute la plus symptomatique de l’unisson de la gauche française avec le chant des sirènes libérales.

Y aurait-il un impératif (voire une malédiction) de (à) travailler toujours davantage ? Certains auteurs, se référant aux hypothèses néoclassiques, récusaient et récusent encore une RTT qui aboutirait selon eux au contraire de l’effet recherché : l’aggravation du chômage ou la pénurie d’emplois qualifiés. [1] L’argumentation repose sur l’idée que le chômage serait dû aux obstacles qui entravent la liberté contractuelle entre salariés et employeurs (droit du travail, conventions collectives, salaire minimum) et à "l’extraordinaire spoliation fiscale" qui pénalise l’activité économique. Dans ces conditions, la RTT, ne s’attaquant pas à la cause du mal, serait une mauvaise solution qui provoquerait une augmentation des coûts unitaires fixes salariaux liés au fait que les salariés ne sont pas interchangeables, et, par suite, une diminution du volume d’heures de travail, une contraction de l’activité et une augmentation du chômage. Au contraire, une défiscalisation, une meilleure flexibilité et la liberté de pouvoir augmenter la durée du travail seraient bénéfiques pour relancer l’emploi.

Cette argumentation a occupé la une des media et servi de base aux positions patronales les plus dures, mais elle peut être récusée.
- La pétition de principe contre la pression fiscale génératrice de chômage et de désincitation au travail et à l’activité ne sort pas des sentiers battus de l’excès des prélèvements obligatoires. Lorsqu’il est dit que près de la moitié du PIB (environ 45% en France) est prélevé pour être redistribué, il est admis implicitement que si ce prélèvement n’existait pas ou était moindre, le PIB serait en quelque sorte intact, sans comprendre qu’il serait en fait d’un niveau inférieur, sans voir que la proportion prélèvements/PIB est calculée a posteriori avec un PIB déjà augmenté par le fait de l’intervention publique.
- Il est pour le moins paradoxal d’insister sur l’hétérogénéité du travail pour réfuter la proposition d’en diminuer la durée au bénéfice de ceux qui sont sans emploi tout en se référant aux postulats de l’analyse néoclassique dans laquelle la fonction de production est basée sur l’hypothèse d’homogénéité des facteurs de production.
- La théorie néoclassique prétend que le libre fonctionnement du "marché du travail" assurerait l’absence de chômage involontaire par la baisse des salaires jusqu’au point d’équilibre. Il est donc sous-entendu que la demande de travail dépend prioritairement sinon exclusivement du taux de salaire. Or, la demande de travail dépend au moins autant des perspectives de débouchés que les entreprises anticipent, lesquels sont liés aux dépenses salariales et aux dépenses capitalistes. Rien ne dit qu’à la suite d’une compression des salaires, les dépenses des capitalistes, sous forme de consommation ou d’investissement, viendraient suppléer les dépenses de consommation des salariés pour soutenir la demande. Même si la baisse des salaires se traduisait par une envolée des profits distribués ou par une valorisation importante des patrimoines mobiliers, la consommation de leurs titulaires dont la propension marginale à consommer est faible ne varierait guère. Quant à l’investissement, l’expérience récente de la décennie 1990 montre qu’il ne suffit pas que les profits prospèrent pour qu’il reparte.
- Finalement, l’argumentaire met en évidence l’alternative entre la réduction du temps de travail et la flexibilisation du travail appelée par Pascal Salin "liberté du temps de travail". On peut lui reconnaître le mérite d’une certaine cohérence : sa position s’inscrit dans le paradigme de la poursuite infinie de la croissance puisque l’emploi ne peut provenir que de la marchandisation toujours plus grande de la satisfaction des besoins et donc de l’extension des activités économiques. Faut-il y voir le signe d’une crainte que le partage du travail existant ne réussisse à saper l’outil de régulation du capitalisme que constitue le chômage ? De plus, apparaît en filigrane une conception du travail tout à fait figée qui ne peut imaginer que le travail à temps plein puisse être réduit et qui fait de tout travail dont la durée est diminuée un travail à temps partiel. Ainsi Pierre Boisard [2], confondant réduction du temps de travail et temps partiel, écrivait-il : "Deux conditions nous paraissent décisives : que les travailleurs soient libres individuellement d’opter pour la réduction de leur durée du travail et qu’il y ait la garantie de possibilité de retour au temps plein." Il ne s’agit pas ici de condamner le travail à temps partiel choisi mais de souligner les dangers à faire de cette mesure un instrument de lutte contre le chômage car, tant que celui-ci existe, la logique du temps partiel est celle des contrats emploi-solidarité et des contrats précaires. La liberté de choisir son temps de travail et l’encouragement par les pouvoirs publics prennent un autre sens à partir du moment où le droit à l’emploi est garanti à tous. Il convient donc de distinguer le moyen permettant à la liberté individuelle de s’exprimer et l’instrument de lutte contre le chômage.

En refusant de réduire le temps de travail et en prônant au contraire son augmentation, les libéraux commettent volontairement ou non deux erreurs :
- Diminuer le temps de travail individuel ne signifie pas nécessairement diminuer le volume de travail global effectué dans la société. La RTT signifie simplement que pour un même volume de travail global sa répartition est différente. On peut même envisager que la baisse de la durée individuelle du travail soit plus que compensée par l’intégration des chômeurs : autrement dit, le volume global de travail augmenterait avec une RTT proportionnellement plus faible.
- Guy Aznar a fait justement remarquer que les "experts" libéraux confondent allègrement temps de travail et temps pendant lequel tournent les machines.

Enfin, bien que se démarquant nettement des libéraux sur le plan doctrinal, certains économistes keynésiens actuels ont reproduit les mêmes clichés sur ce que doit être un temps normal de travail. Jean Paul Fitoussi écrivait : "Par croissance "molle", on désigne une situation où le taux de croissance économique est durablement inférieur à celui que permettrait une utilisation normale des ressources productives du pays." [3] On ne sera pas étonné de trouver chez cet auteur la définition néoclassique de la soutenabilité du développement : "Le critère qui permet d’évaluer l’efficacité est celui de la consommation : la règle d’or de la croissance est celle qui permet d’assurer le sentier d’évolution de la consommation le plus élevé. Un système est dit efficace dynamiquement s’il n’est plus possible d’augmenter la consommation en une période ou pour une génération sans avoir à réduire la consommation d’une ou de plusieurs autres périodes ou d’une ou de plusieurs générations."

C’est dire combien les réticences à envisager l’utilisation des gains de productivité sous forme de RTT montrent la pleine adhésion à la conception du progrès portée par l’idéologie entourant la croissance productiviste assurant à l’accumulation du capital un horizon infini. Il n’est pas surprenant que les auteurs de la loi sur les 35 heures aient fait en sorte que la RTT ne puisse produire les effets que l’on aurait pu en attendre. Ce choix doit être replacé dans le contexte de l’élévation de l’exigence de rémunération du capital consécutive à la liberté totale de circuler qui a été accordée au cours des deux dernières décennies. Ainsi, pour un taux de croissance de la productivité et une part de la rente financière dans le produit global donnés, le taux de croissance de la rente financière est d’autant plus élevé que le temps de travail augmente, que l’emploi augmente et que la croissance des salaires et des investissements pondérés par leur part respective est faible.

La RTT est à refaire

La RTT mise en œuvre par la loi Robien et par les deux lois successives sur les 35 heures aura eu des effets positifs indéniables sur l’emploi qui s’ajoutent à ceux dus au regain de croissance économique de 1997 à 2000. Si tant est qu’on puisse isoler les premiers des seconds, il semble que 400.000 emplois pourront être attribués à l’application des 35 heures lorsque toutes les entreprises auront été concernées. [4] Cela représente à peu près la moitié du volume qu’avaient estimé les études préalables si les dispositions de la première loi Aubry en matière d’obligation de créations d’emplois par les entreprises bénéficiant des aides publiques avaient été maintenues dans la seconde.

La loi Robien exigeait un volume de 10% d’embauches pour que les entreprises bénéficient des aides prévues et la première loi Aubry avait conservé une obligation de 6%. Ces deux lois interdisaient au patronat de procéder à des tripatouillages concernant l’organisation du temps de travail, par exemple à propos des temps de pause ou de formation. Toutes ces contraintes furent enlevées par la deuxième loi Aubry.

La conséquence immédiate fut que le patronat engagea un bras de fer pour que les négociations qui se déroulèrent pendant la période séparant les deux lois Aubry se soldent par un accroissement de la flexibilité sans que la durée effective du temps de travail ne baisse proportionnellement à la baisse de la durée légale. Les salariés, en position de faiblesse dans la plupart des cas, et les syndicats adoptant des stratégies soit opposées entre elles soit complaisantes à l’égard des exigences patronales, ne furent pas en mesure d’endiguer l’offensive adverse. La seconde loi Aubry entérina les résultats de négociations issus de ce rapport des forces défavorable, d’autant plus défavorable que les négociations à l’échelle des entreprises prirent le pas sur celles menées au niveau des branches.

Les dispositions prévues en matière de salaires, notamment l’instauration d’un double SMIC pendant une période transitoire, le gel des salaires ou la modération de leur progression obtenus par les employeurs lors de négociations, n’ont pas permis de conserver le pouvoir d’achat, surtout pour les catégories de salariés les moins bien rémunérées. De plus, ces catégories sont celles qui ont vu leurs conditions de travail s’aggraver à cause de la flexibilité. La multiplicité des situations locales et l’éparpillement des négociations ont conduit à l’accentuation des inégalités entre salariés.

Ce bilan est très partiel car, d’une part, le recul suffisant manque, et, de l’autre, les entreprises de moins de 20 salariés ne passeront pas aux 35 heures que le 1er janvier 2002. Mais il est possible d’ores et déjà de voir que l’opposition farouche du patronat, le relais qu’elle a trouvé au sein des media et d’une bonne partie des économistes bien en cour, les atermoiements et les reculs du gouvernement et du législateur, se sont cristallisés sur un problème politique essentiel. Celui de savoir l’usage qu’il sera fait des gains de productivité. La question est d’autant plus cruciale que l’on ne peut espérer une croissance économique régulière et élevée à cause de l’instabilité engendrée par la libéralisation du capitalisme. Le régime d’accumulation sous la domination de la finance tend à relever les niveaux de rémunération demandés par les actionnaires, accaparant ainsi l’essentiel des gains de productivité sous forme de rente financière, et laissant peu de place pour une dynamique forte d’investissement et de création d’emplois et pour une amélioration des salaires ou une réduction de la durée du travail. On ne peut pas escompter dans ces conditions une croissance forte et, de plus, très certainement, on ne le doit pas, tant elle accroîtrait les tensions et les dégâts écologiques. Il est donc essentiel que le débat démocratique porte sur l’affectation des gains de productivité.

L’enjeu de cette affectation est le rapport de forces pour le partage de la valeur ajoutée entre les classes sociales, c’est-à-dire entre salariés et capitalistes. Derrière ce conflit se profile la question des finalités de la production et du travail qui n’a malheureusement guère été posée lors de la discussion sur les 35 heures. Or il n’est pas possible d’envisager sérieusement un avenir socialement et écologiquement soutenable sans remettre en cause les finalités de la production capitaliste et celles auxquelles le travail salarié est soumis.

Autrement dit, à travers la RTT se jouent simultanément trois parties essentielles. La première concerne la répartition de la valeur ajoutée entre salaires et profits actuels, la seconde concerne l’amélioration immédiate des conditions de vie qualitatives des salariés, et la troisième concerne l’affectation des ressources de telle sorte que l’avenir soit préservé en termes écologiques.

Ces trois préoccupations devraient conduire à envisager la RTT comme un processus permanent au fur et à mesure des gains de productivité et au fur et à mesure que les besoins matériels essentiels sont satisfaits pour toute la population. L’erreur principale des dispositifs de RTT mis en œuvre en 1982 et en 1998-2002 fut de la concevoir comme ponctuelle, comme si, à chaque fois on pensait adopter la durée du travail fixée désormais pour l’éternité. Ainsi, dès le processus de généralisation des 35 heures achevé, il conviendrait aussitôt d’enclencher la marche vers les 32 heures ou les 4 jours, et ainsi de suite, en faisant varier le rythme de la RTT en fonction de la situation de l’emploi, des inégalités à réduire, des modifications démographiques, etc.

La lutte pour la répartition sociale des gains de productivité est une lutte de tous les instants qui n’a pas besoin d’être subordonnée au niveau de la croissance ni à celui de la richesse accumulée, c’est-à-dire elle ne peut être conçue comme acceptable quand l’emploi va mal et oubliée dès que la conjoncture repart. En ce sens, la RTT a une portée bien plus subversive et déterminante pour l’état des rapports de forces entre salariés et capitalistes et pour une transformation sociale que tous les projets d’îlots d’économie solidaire, de tiers-secteur ou d’économie plurielle, le plus souvent envisagés comme palliatifs aux dégâts sociaux du capitalisme.

Enfin, on peut dire que la RTT s’intègre dans une vision de l’activité humaine que l’on pourrait résumer par la loi du moindre effort. "L’économie vraie, l’épargne, consiste à économiser du temps de travail" disait Marx. Il s’agit d’une forme de rationalité, pour une fois raisonnable, qui permet d’apporter un démenti à beaucoup d’élaborations théoriques actuelles prétendant dépasser la critique de l’économie politique et notamment la théorie de la valeur et de l’exploitation. Pour certains, les nouvelles techniques introduiraient un nouveau paradigme, c’est-à-dire une révolution conceptuelle qui obligerait à abandonner toutes les catégories que nous utilisions pour analyser le capitalisme. Ainsi, le travail cesserait d’être le centre où se nouent les rapports sociaux capitalistes. Les plus osés allaient jusqu’à dire encore récemment que le travail était en voie de disparition et tous affirment qu’il ne peut plus constituer la substance de la valeur, que la valeur ne peut donc être la forme du travail abstrait, et par conséquent que la quantité de travail ne peut plus en être la mesure. Cela résulterait du passage d’une économie produisant de la matière à partir de la matière et du travail à une économie produisant de l’information à partir de l’information et des connaissances. Dans une telle économie, compteraient les multiples externalités positives qui naîtraient de la mise en réseau et qui constitueraient le nouveau cœur de la création de valeur.

La thèse de la fin du travail et du salariat comme réalité objective actuelle a été réfutée ailleurs. (Harribey 1997 et 2000) Bornons-nous ici à rappeler que l’augmentation de la productivité du travail qui résulte conjointement de l’amélioration des connaissances et du savoir-faire, du perfectionnement des techniques et de la mise en réseau des systèmes productifs et d’échange, n’infirme pas la théorie de la valeur-travail mais la confirme : au fur et à mesure que la productivité augmente, la valeur des marchandises diminue. Quand bien même le travail requis serait entièrement intellectuel, il n’en serait pas moins du travail, et quand bien même le travail nécessaire à la production diminuerait inexorablement jusqu’à disparition complète, cette théorie serait confirmée puisque la valeur d’échange tendrait vers zéro. Ce que ne comprennent ni les économistes libéraux ni leurs faux critiques, c’est que plus la richesse produite augmente en termes physiques, c’est-à-dire en termes de valeur d’usage, plus la valeur d’échange diminue. Pourquoi entrevoit-on la possibilité d’accéder aux logiciels gratuitement ? Parce qu’ils ne valent rien ou presque, ne nécessitant que peu ou pas de travail, ou plus exactement parce que leur conception - véritable travail immense - est amortie sur un très grand nombre de duplications qui, elles, ne coûtent qu’un travail infime.

Parce que le procès de travail reste le cœur de l’organisation des rapports sociaux capitalistes, et que la bataille qui s’y déroule reste fondamentale même si elle n’est pas unique, la durée du travail constitue toujours un enjeu crucial : pour les capitalistes parce qu’elle signifie des gains de productivité et donc des marchés et des profits ; pour les salariés parce qu’ils peuvent soit être victimes de ces gains, soit en profiter.

La RTT est donc à refaire. Il faut prendre cette proposition dans ses deux sens. D’abord, elle est à refaire parce que la loi des 35 heures l’a mal faite. Ensuite, elle est toujours à refaire pour tenir compte des trois impératifs ci-dessus. La RTT est un processus dont la marche doit accompagner celle vers la gratuité.

Jean-Marie Harribey

Pour en savoir plus

J.-M. Harribey, L’économie économe, Le développement soutenable par la réduction du temps de travail, Paris, L’Harmattan, 1997

J.-M. Harribey, "De la fin du travail à l’économie plurielle : quelques fausses pistes", in Appel des économistes contre la pensée unique, Le bel avenir du contrat de travail, Alternatives au social-libéralisme, Paris, Syros, 2000, p. 19-40.

http://harribey.montesquieu.u-bordeaux.fr/


[1P. Salin, “Le partage du travail créera plus de chômage”, Libération, 4 novembre 1993 ; “Les obstacles à l’emploi ”, Revue française d’économie, vol. X, n° 4, automne 1995 ; “Restaurer la liberté du temps de travail”, Le Monde, 21 décembre 1995 ; “L’illusion de la réduction du temps de travail”, Revue des Deux Mondes, septembre 1996.

[2P. Boisard, “Partage du travail : les pièges d’une idée simple”, Esprit, “La France et son chômage : crise économique ou crise structurelle ?”, n° 204, août-septembre 1994.

[3J.P. Fitoussi, “Anatomie de la croissance molle”, Revue de l’OFCE, Observations et diagnostics économiques, n° 59, octobre 1996.

[4C. Bloch-Lordon et T. Coutrot, “La réduction du temps de travail a-t-elle encore un avenir ?”, in Fondation Copernic, Un social-libéralisme à la française ?, Regards critiques sur la politique économique et sociale de Lionel Jospin, La Découverte, 2001.